Grenelle / Le projet de loi devant le parlement le 3 Octobre
Le projet de loi relatif au Grenelle de l'environnement sera examiné par le Parlement à partir du 3 octobre, a annoncé lundi le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo.
Cette loi qui traduit les engagements du Grenelle vise a mettre en place les grandes orientations de la politique environnementale future. Sa mise en oeuvre sera déclinée par les lois Grenelle 2 et 3, plus techniques et plus détaillées.
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